Mentions Légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : CCA - Bertrand CHARPILLOZ

Forme juridique : SARL au capital de 8 000€

Siège social : 4 Place de la Piscine, 67350 Val-de-Moder, France

RCS : Strasbourg 434 963 245

N° TVA intracommunautaire : [À compléter]

Téléphone : 06.81.04.42.47

Email : [email protected]

Directeur de la publication : Bertrand CHARPILLOZ

2. HÉBERGEUR DU SITE

Nom : Manus

Site web : https://manus.im

Le site est hébergé sur l'infrastructure Manus, plateforme de développement et d'hébergement web.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de CCA - Bertrand CHARPILLOZ, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de CCA - Bertrand CHARPILLOZ.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. DONNÉES PERSONNELLES

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  • Par courrier : CCA - Bertrand CHARPILLOZ, 4 Place de la Piscine, 67350 Val-de-Moder

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7. LIENS HYPERTEXTES

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8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

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En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Dernière mise à jour : 02 février 2026